Mentions légales
Principe de base
Ce site a pour but de partager la vision de la famille Tascher de La Pagerie
sur certains évènements historiques. Nous mettons en ligne le
plus de lettres possible, au fur et à mesure que nous les retranscrivons
ainsi que des photos diverses, une généalogie et des articles
d'analyse historique.
Première mise en ligne : 20 août 2005
Données personnelles
Le site http://www.tascher-de-la-pagerie.org met en application la loi n°78-17
du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et
aux libertés de la Commission Nationale
Informatique et libertés (CNIL - France))
Vous pouvez modifier librement vos informations personnelles sur simple demande
dans le menu contact ou vous désinscrire, modifier
votre abonnement (gratuit) de la Newsletter via les formulaires du menu newsletter.
Droit d’auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française
et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour
les documents téléchargeables. La reproduction de tout ou partie du site www.tascher-de-la-pagerie.org sur
un support électronique
ou papier quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse
de la famille.
Exception : Les personnes inscrites sur le site reçoivent un droit
d'accès
qui leur permet d'imprimer librement les lettres ou de les copier/coller pour
un usage strictement personnel.
Utilisation des Images
Les images qui sont diffusées sur ce site sont pour la plupart créées
par nos soins. Merci de nous demander une autorisation pour toute reproduction/utilisation.
[Plus
d'infos sur la propriété intellectuelle]
|